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Marques déposées par ARSAC Michel
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ID MEUBLES DISCOUNT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID MEUBLES DISCOUNT
ARSAC Michel

Numéro de dépôt :
95603199
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2005

Présentation de la marque ID MEUBLES DISCOUNT

Déposée le 21 décembre 1995 par ARSAC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ID MEUBLES DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est ARSAC Michel, domicilié(e) 12 Avenue Pierre Semard, 26000 VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARSAC Michel - France.

La marque ID MEUBLES DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID MEUBLES DISCOUNT est expirée depuis le 21 décembre 2005.

ARSAC Michel a également déposé les autres marques suivantes : SIEGE LAND , N'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N'IMPORTE QUI , SOLDOLAND , LE 1ER EXPERT-CONFORT , SIEGE CITY , SUPERBED , 1er expert du sommeil Europeen , Mémolux , OVEAL , BANQUETTE LAND


ARSAC Michel - 12 Avenue Pierre Semard, 26000 VALENCE - France


ARSAC Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Meubles, glaces (miroirs), cadre ; meubles en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cordes Ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique. Ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile Couverture de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).