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Marques déposées par monsieur ARSAC MICHEL
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FULL SIZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FULL SIZE
M. ARSAC MICHEL

Numéro de dépôt :
4004219
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/05/2023
FULL SIZE de ARSAC MICHEL

Présentation de la marque FULL SIZE

Déposée le 3 mai 2013 par monsieur ARSAC MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FULL SIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur ARSAC MICHEL domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI SPAAK, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARSAC MICHEL domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI SPAAK, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France.

La marque FULL SIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FULL SIZE est expirée depuis le 3 mai 2023.

ARSAC MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DORELAND , CASH-LITERIE


M. ARSAC MICHEL - 19 RUE PAUL HENRI SPAAK, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France


M. ARSAC MICHEL - 19 RUE PAUL HENRI SPAAK, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).