Déposée le 3 mai 2013 par monsieur ARSAC MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DORELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est monsieur ARSAC MICHEL domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI SPAAK, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARSAC MICHEL domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI SPAAK, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France.
La marque DORELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORELAND est expirée depuis le 3 mai 2023.
ARSAC MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : FULL SIZE , CASH-LITERIE
M. ARSAC MICHEL - 19 RUE PAUL HENRI SPAAK, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France
M. ARSAC MICHEL - 19 RUE PAUL HENRI SPAAK, BP 113 - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619098 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13
Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en matières plastiques ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
