Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARSAC michel
/
CENTRE LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE LITERIE
ARSAC michel, yves, paul

Numéro de dépôt :
1730632
Date de dépôt :
26/08/1985
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
26/08/1995

Présentation de la marque CENTRE LITERIE

Déposée le 26 août 1985 par ARSAC michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CENTRE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARSAC michel, yves, paul, domicilié(e) 12, Avenue Pierre Sémard, 26000 VALENCE - France.

La marque CENTRE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE LITERIE est expirée depuis le 26 août 1995.

ARSAC michel a également déposé les autres marques suivantes : SIEGE LAND , N'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N'IMPORTE QUI , SOLDOLAND , LE 1ER EXPERT-CONFORT , SIEGE CITY , ID MEUBLES DISCOUNT , SUPERBED , 1er expert du sommeil Europeen , Mémolux , OVEAL


ARSAC michel, yves, paul - 12, Avenue Pierre Sémard, 26000 VALENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07

Literies, divants, lits, meubles, linges de maison, fauteuils

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).