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Marques déposées par ARSAC Michel
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CASH-LITERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASH-LITERIE
ARSAC Michel

Numéro de dépôt :
1727913
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
31/10/2021
CASH-LITERIE de ARSAC Michel

Présentation de la marque CASH-LITERIE

Déposée le 31 octobre 1991 par ARSAC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CASH-LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARSAC Michel domicilié(e) 19 rue Paul Henri Spaak - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel ARSAC domicilié(e) 19 rue Paul Henri Spaak - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France.

La marque CASH-LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASH-LITERIE est expirée depuis le 31 octobre 2021.

ARSAC Michel a également déposé les autres marques suivantes : DORELAND , FULL SIZE


ARSAC Michel - 19 rue Paul Henri Spaak - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France


Michel ARSAC - 19 rue Paul Henri Spaak - 26904 - VALENCE CEDEX 09 - France


Inscription le 8 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305058 - Publication au BOPI 2000-08-08

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2001 n°2202888 - Publication au BOPI 2001-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Demande de renouvellement le 29 avril 2011 n°2469203 - Publication au BOPI 2011-04-29

Inscription le 27 décembre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°538236 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2472265 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12

Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552886 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Inscription le 17 novembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°562258 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17

Inscription le 17 novembre 2011 - Concession de licence n°562257 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Matelas.Sommiers lits.Banquettes-lits.Tous articles mobiliers ayant trait au couchage.Couvertures, draps; couettes, traversins

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).