Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAR A DÉTENTE
M. ARSAC Michel

Numéro de dépôt :
4282356
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2026
BAR A DÉTENTE de ARSAC Michel

Présentation de la marque BAR A DÉTENTE

Déposée le 23 juin 2016 par monsieur ARSAC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BAR A DÉTENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est monsieur ARSAC Michel domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARSAC Michel domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

La marque BAR A DÉTENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAR A DÉTENTE arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

ARSAC Michel a également déposé les autres marques suivantes : SUPERBED , 1er expert du sommeil Europeen , Mémolux , OVEAL , OPUS Bedding , AIR TEX , LITERIELAND , O'COR LE CONFORT A MEMOIRE DE FORME SOUS TOUTES SES FORMES! , LE ROI DU PLUMARD , A GROUPE ARSAC


M. ARSAC Michel - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


M. ARSAC Michel - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Cosmétiques ; parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, désodorisants pour le corps ; huiles essentielles ; savons, laits de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; déodorants corporels ; crèmes, gels, laits, lotions, masques, pommades, poudres et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits cosmétiques anti-rides ; produits cosmétiques pour le soin des lèvres ; rouges à lèvres ; produits cosmétiques anti-solaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques après-solaires ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits épilatoires ; shampooings ; produits capillaires pour le soin des cheveux et du cuir chevelu ; laques pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage et de démaquillage ; préparations pour le rasage et préparations après-rasage ; lingettes et serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; dentifrices ;

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; sucre à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides ; bains médicinaux ; crèmes, gels, laits, lotions, sérums et pommades à usage médical ; produits dermatologiques et pharmaceutiques pour les soins de la peau, produits anti-solaires à usage médical. Substances diététiques à usage médical, préparations aux plantes à usage diététique, herbes médicinales, tisanes ; compléments nutritionnels et produits diététiques sous forme solide ou liquide, adaptés à un usage médical, ou pour une alimentation particulière destinés à des régimes d'amincissement, à l'hydratation du corps, au traitement et à la prévention des effets du vieillissement sur la peau et les cheveux, au traitement de la peau et des cheveux contre les brûlures du soleil ou les effets des intempéries, à la prévention et au traitement de la chute des cheveux, au traitement de la peau et du métabolisme contre les effets ; de la fatigue ou du stress ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services de maisons de repos.