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Marques déposées par ARSAC michel
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BANQUETTE LAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANQUETTE LAND
ARSAC michel, yves, paul

Numéro de dépôt :
1531563
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/1999

Présentation de la marque BANQUETTE LAND

Déposée le 11 mai 1989 par ARSAC michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BANQUETTE LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARSAC michel, yves, paul, domicilié(e) 12, Avenue Pierre Sémard, 26000 VALENCE - France.

La marque BANQUETTE LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUETTE LAND est expirée depuis le 11 mai 1999.

ARSAC michel a également déposé les autres marques suivantes : SIEGE LAND , N'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N'IMPORTE QUI , SOLDOLAND , LE 1ER EXPERT-CONFORT , SIEGE CITY , ID MEUBLES DISCOUNT , SUPERBED , 1er expert du sommeil Europeen , Mémolux , OVEAL


ARSAC michel, yves, paul - 12, Avenue Pierre Sémard, 26000 VALENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

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