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Marques déposées par ARSAC Michel
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A GROUPE ARSAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A GROUPE ARSAC
ARSAC Michel

Numéro de dépôt :
3461365
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
06/11/2026
A GROUPE ARSAC de ARSAC Michel

Présentation de la marque A GROUPE ARSAC

Déposée le 6 novembre 2006 par ARSAC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « A GROUPE ARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est ARSAC Michel domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ARSAC Michel domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

La marque A GROUPE ARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A GROUPE ARSAC arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.

ARSAC Michel a également déposé les autres marques suivantes : SUPERBED , 1er expert du sommeil Europeen , Mémolux , OVEAL , OPUS Bedding , AIR TEX , LITERIELAND , O'COR LE CONFORT A MEMOIRE DE FORME SOUS TOUTES SES FORMES! , BAR A DÉTENTE , LE ROI DU PLUMARD


ARSAC Michel - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


M. ARSAC Michel - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2016 n°2632602 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-18

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Meubles ; commodes ; coussins ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.