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Marques déposées par ARSAC Michel
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1er expert du sommeil Europeen
Marque renouvelée - Marque en vigueur

1er expert du sommeil Europeen
ARSAC Michel

Numéro de dépôt :
3468953
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2026
1er expert du sommeil Europeen de ARSAC Michel

Présentation de la marque 1er expert du sommeil Europeen

Déposée le 11 décembre 2006 par ARSAC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1er expert du sommeil Europeen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est ARSAC Michel domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ARSAC Michel domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

La marque 1er expert du sommeil Europeen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3468953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1er expert du sommeil Europeen arrivera à expiration en date du 11 décembre 2026.

ARSAC Michel a également déposé les autres marques suivantes : SUPERBED , Mémolux , OVEAL , OPUS Bedding , AIR TEX , LITERIELAND , O'COR LE CONFORT A MEMOIRE DE FORME SOUS TOUTES SES FORMES! , BAR A DÉTENTE , LE ROI DU PLUMARD , A GROUPE ARSAC


ARSAC Michel - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


M. ARSAC Michel - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2016 n°2634939 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-19

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).