Présentation de la marque 1000 SOLUTIONS POUR MIEUX DORMIR
Déposée le 5 juin 2003 par ARSAC Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « 1000 SOLUTIONS POUR MIEUX DORMIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est ARSAC Michel domicilié(e) 497 Avenue Victor Hugo,26001 VALENCE - 26001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
La marque 1000 SOLUTIONS POUR MIEUX DORMIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARSAC Michel - 497 Avenue Victor Hugo,26001 VALENCE - 26001 - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Inscription le 16 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581310 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16
Meubles et notamment lits, bois de lits, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lits, matelas, oreillers. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), duvets (plumes), édredons (plumes), flocons de laine, laine de rembourrage, plumes pour la literie. Linge de lit, courtepointes, couvertures de lits, couvre-lits, draps, enveloppes de matelas, toile à matelas, housses d'oreillers, taies d'oreillers, housses de couettes, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "1000 SOLUTIONS POUR MIEUX DORMIR"
