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Marques déposées par ARSAC Michel
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1000 SOLUTIONS POUR MIEUX DORMIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1000 SOLUTIONS POUR MIEUX DORMIR
ARSAC Michel

Numéro de dépôt :
3229284
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/06/2013
1000 SOLUTIONS POUR MIEUX DORMIR de ARSAC Michel

Présentation de la marque 1000 SOLUTIONS POUR MIEUX DORMIR

Déposée le 5 juin 2003 par ARSAC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 1000 SOLUTIONS POUR MIEUX DORMIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est ARSAC Michel domicilié(e) 497 Avenue Victor Hugo,26001 VALENCE - 26001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque 1000 SOLUTIONS POUR MIEUX DORMIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1000 SOLUTIONS POUR MIEUX DORMIR est expirée depuis le 5 juin 2013.

ARSAC Michel a également déposé les autres marques suivantes : N'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N'IMPORTE QUI , SOLDOLAND , LE 1ER EXPERT-CONFORT , LITERIELAND DORMEZ TRANQUILLE, C'EST UN EXPERT , EUROPA LIGNE FORME & CONFORT , DODOLOGUE , OREAL , 1er EXPERT EN LITERIE EN FRANCE


ARSAC Michel - 497 Avenue Victor Hugo,26001 VALENCE - 26001 - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 16 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581310 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Meubles et notamment lits, bois de lits, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lits, matelas, oreillers. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), duvets (plumes), édredons (plumes), flocons de laine, laine de rembourrage, plumes pour la literie. Linge de lit, courtepointes, couvertures de lits, couvre-lits, draps, enveloppes de matelas, toile à matelas, housses d'oreillers, taies d'oreillers, housses de couettes, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).