Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARSAC Michel
/
1 2 3 SOMMEIL VOTRE BILAN SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1 2 3 SOMMEIL VOTRE BILAN SOMMEIL
ARSAC Michel

Numéro de dépôt :
94548654
Date de dépôt :
07/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2004

Présentation de la marque 1 2 3 SOMMEIL VOTRE BILAN SOMMEIL

Déposée le 7 décembre 1994 par ARSAC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1 2 3 SOMMEIL VOTRE BILAN SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est ARSAC Michel, domicilié(e) 12 Avenue Pierre Semard, 26000 VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARSAC Michel - France.

La marque 1 2 3 SOMMEIL VOTRE BILAN SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 2 3 SOMMEIL VOTRE BILAN SOMMEIL est expirée depuis le 7 décembre 2004.

ARSAC Michel a également déposé les autres marques suivantes : SIEGE LAND , N'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N'IMPORTE QUI , SOLDOLAND , LE 1ER EXPERT-CONFORT , SIEGE CITY , ID MEUBLES DISCOUNT , SUPERBED , 1er expert du sommeil Europeen , Mémolux , OVEAL


ARSAC Michel - 12 Avenue Pierre Semard, 26000 VALENCE - France


ARSAC Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles fibreuses brutes.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.