Déposée le 13 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARSA COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSA domicilié(e) 18, Rue Stephensson,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 346 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hafid BAROUDI ARSA domicilié(e) 18, Rue Stephensson,75018 PARIS - 75018 - France.
La marque ARSA COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSA COM est expirée depuis le 13 mai 2014.
ARSA SARL - 18, Rue Stephensson,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 392346904
Monsieur Hafid BAROUDI ARSA - 18, Rue Stephensson,75018 PARIS - 75018 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Inscription le 17 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475752 - Publication au BOPI 2008-06-17
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Inscription le 14 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531950 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14
Services de télécommunications. Services de téléphonie avec message publicitaire. Conception et développement de logiciels.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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