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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSA LE CAM
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lecam-2000.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

lecam-2000.com
ARSA LE CAM, sarl

Numéro de dépôt :
3919074
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/05/2022
lecam-2000.com de ARSA LE CAM

Présentation de la marque lecam-2000.com

Déposée le 10 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSA LE CAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « lecam-2000.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSA LE CAM domicilié(e) Le Cam, BP 42 - 13832 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 700 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARSA LE CAM, M. Jacques SARDA domicilié(e) Le Cam, BP 42 - 13832 - CHATEAURENARD - France.

La marque lecam-2000.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lecam-2000.com est expirée depuis le 10 mai 2022.


ARSA LE CAM, sarl - Le Cam, BP 42 - 13832 - CHATEAURENARD - France - SIREN 411700040


ARSA LE CAM, M. Jacques SARDA - Le Cam, BP 42 - 13832 - CHATEAURENARD - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.