Marque expirée - Marque en non vigueur

TOSCAN
ARS TINCTORIA, SARL

Numéro de dépôt :
98763068
Date de dépôt :
02/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2018

Présentation de la marque TOSCAN

Déposée le 2 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARS TINCTORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOSCAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARS TINCTORIA domicilié(e) 35 rue Nationale - 80115 - QUERRIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves BENOIT domicilié(e) 35 Route Nationale - 80115 - QUERRIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOSCAN est expirée depuis le 2 décembre 2018.


ARS TINCTORIA, SARL - 35 rue Nationale - 80115 - QUERRIEU - France


Monsieur Yves BENOIT - 35 Route Nationale - 80115 - QUERRIEU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Inscription le 12 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500194 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-12

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2009 n°2410130 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-06-12

Errata sur les renouvellements - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, bouteilles (emballages pour-) en carton ou en papier, bouteilles (enveloppes pour-) en carton ou en papier, broderies (modèles de), bureau (articles de), carton (tubes en), cartonnages, cellulose régénérée (feuilles de) pour l'emballage, confection de vêtements (patrons pour la -), couture (patrons pour la-), emballage (papier d'-), enseignes en papier ou en carton, étoffes pour reliures, images, impressions, planches à graver, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, planches (gravures), toiles pour reliures, viscose (feuilles de-) pour l'emballage, albums, almanachs. Cuir et imitation du cuir animaux (colliers pour), boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourrellerie, bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, cartables, carton-cuir, clés (étuis pour) [maroquinerie], coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " Vanity cases ", cuir (garnitures de-) pour meubles, cuir (imitations de), cuir brut ou mi-ouvré, documents (porte-), écoliers (sacs d'-), écoliers (serviettes d'-), gaines de ressorts (en cuir), gibecières, malles, mallettes, meubles (revêtements de -) en cuir, moleskine, ombrelles, parapluies, parasols, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir], sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage (en cuir), sellerie (articles de-), valises. Ameublement (tissus d'-), bain (linge de -) [à l'exception de l'habillement), billards (tapis de), broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la -), calicot, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chapeaux (coiffes de), chenillé (tissu), coussins (housses pour -), couvertures de lit, couvre-lits, draps, étiquettes en tissu, fibres de verre (tissus en -) à usage textile, housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, housses pour coussins, jute (tissus de -), laine (étoffes de -), laine (tissus de -), lin (tissus de -), linceuls, linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], lingerie (tissus pour la -), meubles (tissus pour -), moleskine [tissu], non-tissés [textile], peau d'animaux (tissus imitant la -), ramie (tissus de -), revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, soie (tissus de -), tentures murales en matières textiles, tissus à usage textile, tissus adhésifs collables à chaud, tissus élastiques, tricots (tissus), tulles, velours, zéphyr [tissu]. Traitement des matériaux leur conférant un relief, avec ou sans apport de couleur, sur textile, cuir, papier, carton, matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.