Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAMMA DRACONIS
ARS REGIA

Numéro de dépôt :
4526625
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2029
GAMMA DRACONIS de ARS REGIA

Présentation de la marque GAMMA DRACONIS

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par ARS REGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAMMA DRACONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est ARS REGIA domicilié(e) 39 rue Magenta - 86000 - POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEFRANC ET ASSOCIES, Monsieur DAVID LEFRANC domicilié(e) 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France.

La marque GAMMA DRACONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMMA DRACONIS arrivera à expiration en date du 19 février 2029.

ARS REGIA a également déposé les autres marques suivantes : Le Lézard Noir


ARS REGIA - 39 rue Magenta - 86000 - POITIERS - France


LEFRANC ET ASSOCIES, Monsieur DAVID LEFRANC - 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Bandes dessinées téléchargeables; Dessins animés; Films cinématographiques; Livres audio; Livres électroniques; Livres numériques téléchargeables sur Internet; Programmes de jeux vidéo ;

Bandes dessinées; Collections de livres de fiction; Livres; Produits de l'imprimerie ;

Location de films cinématographiques; Location de jeux vidéo; Location de livres; Mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; Services de jeux vidéo en ligne.