Déposée le 1 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ars Nova Systems
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARS NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ars Nova Systems domicilié(e) 9 rue Alfred Kastler - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 259 416 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ars Nova Systems, M. Yann MARESCHAL domicilié(e) 9 rue Alfred Kastler - 44300 - NANTES - France.
La marque ARS NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ars Nova Systems, sas - 9 rue Alfred Kastler - 44300 - NANTES - France - SIREN 539259416
Ars Nova Systems, M. Yann MARESCHAL - 9 rue Alfred Kastler - 44300 - NANTES - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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