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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARS NATURA
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ARS natura
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARS natura
ARS NATURA, SARL

Numéro de dépôt :
4029076
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/08/2023
ARS natura de ARS NATURA

Présentation de la marque ARS natura

Déposée le 30 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARS NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ARS natura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARS NATURA domicilié(e) 41 Chemin du garagai - 06130 - PLASCASSIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 711 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARS NATURA domicilié(e) 41 Chemin du garagai - 06130 - PLASCASSIER - France.

La marque ARS natura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARS natura est expirée depuis le 30 août 2023.

ARS NATURA a également déposé les autres marques suivantes : Ars Natura “ Notre Art pour votre jardin ”


ARS NATURA, SARL - 41 Chemin du garagai - 06130 - PLASCASSIER - France - SIREN 519711618


ARS NATURA - 41 Chemin du garagai - 06130 - PLASCASSIER - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Photographies ; aquarelles ; dessins ; Plans ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;

Recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.