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Marques déposées par la société ARS Midi-Pyrénées
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QUESTION SANTE Magazine de l'ARS Midi-Pyrénées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUESTION SANTE Magazine de l'ARS Midi-Pyrénées
ARS Midi-Pyrénées, EPN

Numéro de dépôt :
3820953
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2021
QUESTION SANTE Magazine de l\'ARS Midi-Pyrénées de ARS Midi-Pyrénées

Présentation de la marque QUESTION SANTE Magazine de l'ARS Midi-Pyrénées

Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par la société ARS Midi-Pyrénées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUESTION SANTE Magazine de l'ARS Midi-Pyrénées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la société ARS Midi-Pyrénées domicilié(e) 10 Chemin du Raisin - 31000 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 007 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARS Midi-Pyrénées domicilié(e) 10 Chemin du Raisin - 31000 - Toulouse - France.

La marque QUESTION SANTE Magazine de l'ARS Midi-Pyrénées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTION SANTE Magazine de l'ARS Midi-Pyrénées est expirée depuis le 6 avril 2021.


ARS Midi-Pyrénées, EPN - 10 Chemin du Raisin - 31000 - Toulouse - France - SIREN 130007958


ARS Midi-Pyrénées - 10 Chemin du Raisin - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.