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Marques déposées par l'association loi 1901 ARS LEGENDIS
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m@p
Marque expirée - Marque en non vigueur

m@p
ARS LEGENDIS, ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3688767
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2019
m@p de ARS LEGENDIS

Présentation de la marque m@p

Déposée le 3 novembre 2009 par l'association loi 1901 ARS LEGENDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « m@p »

Le déposant est l'association loi 1901 ARS LEGENDIS domicilié(e) 45, Promenade du Paillon Espace Associations Nice Centre - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BUCHET, Avocat domicilié(e) 5, rue de la Préfecture - 06300 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque m@p est expirée depuis le 3 novembre 2019.


ARS LEGENDIS, ASSOCIATION Loi 1901 - 45, Promenade du Paillon Espace Associations Nice Centre - 06000 - NICE - France


CABINET BUCHET, Avocat - 5, rue de la Préfecture - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Jeux, jouets.

Education – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – services de loisir – publication de livres – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.