Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARS
ARS CORPORATION, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
93449587
Date de dépôt :
05/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2023

Présentation de la marque ARS

Déposée le 5 janvier 1993 par la société étrangère ARS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société étrangère ARS CORPORATION domicilié(e) 476-3, Handaiji-Cho, Naka-ku, Sakai City, OSAKA 599-8267 - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque ARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARS est expirée depuis le 5 janvier 2023.


ARS CORPORATION, Société de droit japonais - 476-3, Handaiji-Cho, Naka-ku, Sakai City, OSAKA 599-8267 - Japon


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement avec limitation le 20 décembre 2002 n°2233165 - Publication au BOPI 2002-12-20

Inscription le 29 mai 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°185574 - Publication au BOPI 1995-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517257 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26

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