Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Arry MARSET

Numéro de dépôt :
4048025
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2023
Marque en couleurs, figurative de Arry MARSET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2013 par monsieur Arry MARSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Arry MARSET domicilié(e) N°59 lotissement les jardins de sofaïa, Route de Second - 97115 - SAINTE ROSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arry MARSET domicilié(e) N°59 lotissement les jardins de sofaïa, Route de Second - 97115 - SAINTE ROSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048025.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 novembre 2023.

Arry MARSET a également déposé les autres marques suivantes : CYCLONE , GWADA 971 , 100% GENUINE ! 100% LEGITIMO ! ST MICHAEL SPRAY AEROSOL DE SAN MIGUEL , NEW YORK


M. Arry MARSET - N°59 lotissement les jardins de sofaïa, Route de Second - 97115 - SAINTE ROSE - France


M. Arry MARSET - N°59 lotissement les jardins de sofaïa, Route de Second - 97115 - SAINTE ROSE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.