Déposée par voie électronique le 19 novembre 2013 par monsieur Arry MARSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est monsieur Arry MARSET domicilié(e) N°59 lotissement les jardins de sofaïa, Route de Second - 97115 - SAINTE ROSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arry MARSET domicilié(e) N°59 lotissement les jardins de sofaïa, Route de Second - 97115 - SAINTE ROSE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048025.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Arry MARSET - N°59 lotissement les jardins de sofaïa, Route de Second - 97115 - SAINTE ROSE - France
M. Arry MARSET - N°59 lotissement les jardins de sofaïa, Route de Second - 97115 - SAINTE ROSE - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"