Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JADE CONCEPT
Monsieur ARROUET Fabrice

Numéro de dépôt :
3958432
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2022
JADE CONCEPT de ARROUET Fabrice

Présentation de la marque JADE CONCEPT

Déposée le 5 novembre 2012 par monsieur ARROUET Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JADE CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur ARROUET Fabrice domicilié(e) 21 route des landes de Brais - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARROUET Fabrice domicilié(e) 21 route des landes de Brais - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.

La marque JADE CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JADE CONCEPT est expirée depuis le 5 novembre 2022.

ARROUET Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : DTM DECO ET TENDANCES DU MONDE


Monsieur ARROUET Fabrice - 21 route des landes de Brais - 44600 - SAINT NAZAIRE - France


Monsieur ARROUET Fabrice - 21 route des landes de Brais - 44600 - SAINT NAZAIRE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Bougies ; mèches pour l'éclairage, bougies de décoration, de table, de jardin.

Produits de l'imprimerie, papier, carton, boites cadeaux, de comptoir en carton ou en papier, affiches, cartes.

Matières fibres textiles, à savoir jute, coton organiques, fibre de coco pour ; sac de plage à main, de jardin, à dos, à provision, cabas, porte bouteille, shopping, à buche, de tri selectif, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandise en vrac.

Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noel exceptés les articles d'éclairage et les sucreries.

Objet de décoration à savoir ; pot pourri odorant, composition floral.