Présentation de la marque DTM DECO ET TENDANCES DU MONDE
Déposée le 22 février 2005 par monsieur ARROUET Fabrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ST. NAZAIRE),
la marque française « DTM DECO ET TENDANCES DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est monsieur ARROUET Fabrice domicilié(e) 21 route des Landes de Brais,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ARROUET Fabrice domicilié(e) 21 route des Landes de Brais,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France.
La marque DTM DECO ET TENDANCES DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTM DECO ET TENDANCES DU MONDE est expirée depuis le 22 février 2015.
ARROUET Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : JADE CONCEPT
Mr ARROUET Fabrice - 21 route des Landes de Brais,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France
Mr ARROUET Fabrice - 21 route des Landes de Brais,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Statutes ou figurines (statuettes), poteries de tous modeles couleurs ou formes, en pierre, en béton ou en marbre pour l'intérieur ou l'exterieur de la maison. Produits mobiliers (meubles) pour la maison, le jardin, les vérandas, d'intérieur et d'extérieur. Mobiliers (meubles) : commodes, étagères, fauteuils, siéges, vanneries, cadres, salons de jardin, literies (à l'exception du linge de lit) salons, gloriettes, salle à manger, poteries, objets d'art en bois, cire, platre, liége, roseau, jonc, osier, bambou, laques. Produits en porcelaine, faience, terre cuite, émaille, verre, à savoir : bougeoirs non en métaux précieux. Cache-pot non en papier. Mosaiques en verre non pour la construction. Vases non en métaux précieux. Statuts ou figurines (statuettes) en porcelaines, en terre cuite ou en verre. Poteries de jardin. Objets d'art en fer forgé en métaux communs a savoir : Salon de jardin, boulangères, salle à manger, fauteuils, chaises, tables, gloriettes, tonnelles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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