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Marques déposées par la société étrangère ARROSSAIRES DEL DELTA DE L'EBRE
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BAYO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAYO
ARROSSAIRES DEL DELTA DE L'EBRE, S.C.C.L. société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1548971
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2009
BAYO de ARROSSAIRES DEL DELTA DE L\'EBRE

Présentation de la marque BAYO

Déposée le 31 août 1989 par la société étrangère ARROSSAIRES DEL DELTA DE L'EBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ARROSSAIRES DEL DELTA DE L'EBRE domicilié(e) Calle Prim, 92, 43870 AMPOSTA, Espagne (dossier no 2149522) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2149522) - France.

La marque BAYO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAYO est expirée depuis le 31 août 2009.


ARROSSAIRES DEL DELTA DE L'EBRE, S.C.C.L. société de droit espagnol - Calle Prim, 92, 43870 AMPOSTA, Espagne (dossier no 2149522) - Espagne


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2149522) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1999 n°2149522 - Publication au BOPI 1999-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 11 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277218 - Publication au BOPI 1999-05-11

Inscription le 13 mai 1998 - Changement de dénomination n°254359 - Publication au BOPI 1998-05-13

Riz