Déposée le 5 octobre 2006 par ARRON TOMMY et THIMOURA Demba
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTER NATIF »
Les déposants sont ARRON TOMMY domicilié(e) 236 rue Ménil,92600 ASNIERES-SUR-SEINE - 92600 - France et THIMOURA Demba domicilié(e) 1 Allée de l'espérance,60370 HERMES - 60370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER NATIF est expirée depuis le 5 octobre 2016.
ARRON TOMMY - 236 rue Ménil,92600 ASNIERES-SUR-SEINE - 92600 - France
THIMOURA Demba - 1 Allée de l'espérance,60370 HERMES - 60370 - France
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, bandes et cassettes audio et vidéo, supports d'enregistrement audio et vidéo numériques, équipement pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés), cartouches de jeux vidéo, automates à musique à prépaiement, disques vidéo pré-enregistrés et DVD pré-enregistrés, programmes de jeux pour ordinateurs.
Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, clichés, partitions musicales, posters, brochures, autocollants, calendriers, cahiers, agendas, albums, stylos, crayons.
Vêtements (habillement), chapeaux, casquettes, visières, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu).
Services liés à la vente au détail d'enregistrements sonores et/ou vidéo et de films.
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, réseaux Internet et Intranet ; transmission de contenus audio et vidéo comportant de la musique et du divertissement musical ; distribution (transmission) numérique d'enregistrements musicaux, audio et vidéo ; services de transmission de photographies, d'images, de musiques, de sons, de textes de fonds d'écrans et de sonneries par téléphone et Internet ; services de connexion de télécommunications à Internet ou à des bases de données ; fourniture d'accès à des sites Web de musiques numériques sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de télécommunication permettant le téléchargement de musiques numériques et de sonneries.
Activités culturelles, éducation, divertissement, production de spectacles et de films, location de films et d'enregistrements phonographiques, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés et par ordinateurs, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, réservation de places pour les spectacles, prestations rendues par un groupe musical ; production de spectacles, de concerts ; édition de livres, de revues, de musiques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, cours et ateliers ; production d'enregistrements sonores et/ou vidéo et de films, services d'édition musicale ; services de divertissements sous forme d'enregistrements sonores et vidéo de musiques fournis via un réseau de communication mondial ; fourniture d'informations concernant la musique, les représentations et les tournées d'artistes musicaux par le biais d'un réseau informatique mondial ; services d'agents représentant les compositeurs et les artistes.
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