Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATA'COQ
ARRIVE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3345844
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015
PATA\'COQ de ARRIVE

Présentation de la marque PATA'COQ

Déposée le 9 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) ARRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATA'COQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARRIVE domicilié(e) Rue du stade,85250 SAINT FULGENT - 85250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 650 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque PATA'COQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATA'COQ est expirée depuis le 9 mars 2015.

ARRIVE a également déposé les autres marques suivantes : LE BARON , GRAIN D'OR , LE BARON DE VENDEE LABEL ROUGE , L EXTRA CORDON ROUGE , L EXTRA CORDON BLANC , COQ'PARTY MAITRE COQ LE VOLAILLER , L'ESCAZOU , LE POULET DE MA CAMPAGNE , FINE CUISINE , GRAIN DE NATURE


ARRIVE Société Anonyme - Rue du stade,85250 SAINT FULGENT - 85250 - France - SIREN 546650367


NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - retrait partiel n°426486 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Viande de volaille.