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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARRIVE
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Le NOIR DE MOUTIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le NOIR DE MOUTIER
ARRIVE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3443779
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2016
Le NOIR DE MOUTIER de ARRIVE

Présentation de la marque Le NOIR DE MOUTIER

Déposée le 31 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) ARRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le NOIR DE MOUTIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARRIVE domicilié(e) Rue du Stade,85250 SAINT FULGENT - 85250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 650 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC064409 domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le NOIR DE MOUTIER est expirée depuis le 31 juillet 2016.

ARRIVE a également déposé les autres marques suivantes : LE BARON , GRAIN D'OR , LE BARON DE VENDEE LABEL ROUGE , L EXTRA CORDON ROUGE , L EXTRA CORDON BLANC , COQ'PARTY MAITRE COQ LE VOLAILLER , L'ESCAZOU , LE POULET DE MA CAMPAGNE , FINE CUISINE , GRAIN DE NATURE


ARRIVE Société Anonyme - Rue du Stade,85250 SAINT FULGENT - 85250 - France - SIREN 546650367


NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC064409 - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Poulet fermier noir et découpes de Vendée, bénéficiant du label 05-69b.