Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARRIVE
/
GRAINS D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAINS D'OR
ARRIVE Société anonyme

Numéro de dépôt :
94506746
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2014

Présentation de la marque GRAINS D'OR

Déposée le 16 février 1994 par la Société Anonyme (SA) ARRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARRIVE domicilié(e) Rue du Sade,85250 SAINT FULGENT (dossier no 2259048) - 85250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 650 367 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2259048) - 92300 - France.

La marque GRAINS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINS D'OR est expirée depuis le 16 février 2014.

ARRIVE a également déposé les autres marques suivantes : LE BARON , GRAIN D'OR , LE BARON DE VENDEE LABEL ROUGE , L EXTRA CORDON ROUGE , L EXTRA CORDON BLANC , COQ'PARTY MAITRE COQ LE VOLAILLER , L'ESCAZOU , LE POULET DE MA CAMPAGNE , FINE CUISINE , GRAIN DE NATURE


ARRIVE Société anonyme - Rue du Sade,85250 SAINT FULGENT (dossier no 2259048) - 85250 - France - SIREN 546650367


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2259048) - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 3 juin 2004 - Changement de dénomination n°393897 - Publication au BOPI 2004-06-03

Renouvellement sans limitation le 16 février 2004 n°2259048 - Publication au BOPI 2004-02-16

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Aliments pour animaux