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Marques déposées par monsieur arrivé yohann
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NOVABAIE FENETRES – PORTES – VOLETS – ISOLATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVABAIE FENETRES – PORTES – VOLETS – ISOLATION
M. arrivé yohann

Numéro de dépôt :
3896348
Date de dépôt :
11/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
11/02/2022
NOVABAIE FENETRES – PORTES – VOLETS – ISOLATION de arrivé yohann

Présentation de la marque NOVABAIE FENETRES – PORTES – VOLETS – ISOLATION

Déposée le 11 février 2012 par monsieur arrivé yohann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « NOVABAIE FENETRES – PORTES – VOLETS – ISOLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur arrivé yohann domicilié(e) 4 rue des bourdaines - 17260 - GEMOZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. arrivé yohann domicilié(e) 4 rue des bourdaines - 17260 - GEMOZAC - France.

La marque NOVABAIE FENETRES – PORTES – VOLETS – ISOLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896348.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVABAIE FENETRES – PORTES – VOLETS – ISOLATION est expirée depuis le 11 février 2022.


M. arrivé yohann - 4 rue des bourdaines - 17260 - GEMOZAC - France


M. arrivé yohann - 4 rue des bourdaines - 17260 - GEMOZAC - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628534 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; réparation de serrures.