Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARRIVE Jean-Guy & Bruno
/
LES CAVES DE L'OCEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE L'OCEAN
ARRIVE Jean-Guy & Bruno SAS

Numéro de dépôt :
98727560
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2018

Présentation de la marque LES CAVES DE L'OCEAN

Déposée le 8 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARRIVE Jean-Guy & Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAVES DE L'OCEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARRIVE Jean-Guy & Bruno domicilié(e) CHATEAU BELLEVUE,17260 VIROLLET (dossier no 2367081) - 17260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 591 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARRIVE Jean Guy & Bruno domicilié(e) Château Bellevue,17260 VIROLLET (dossier no 2367081) - 17260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAVES DE L'OCEAN est expirée depuis le 8 avril 2018.

ARRIVE Jean-Guy & Bruno a également déposé les autres marques suivantes : Cocaff , La Talmonaise , Les Caves de l'Océan , Le Talmonais , La Talmondaise


ARRIVE Jean-Guy & Bruno SAS - CHATEAU BELLEVUE,17260 VIROLLET (dossier no 2367081) - 17260 - France - SIREN 387591217


ARRIVE Jean Guy & Bruno - Château Bellevue,17260 VIROLLET (dossier no 2367081) - 17260 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2008 n°2367081 - Publication au BOPI 2008-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Inscription le 2 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774146 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02

Vins Spiritueux.