Marque expirée - Marque en non vigueur

Vynil
ARRIUBERGÉ Stéphane
IORIO Massimiliano
MONTARD Christine

Numéro de dépôt :
3453488
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2016
Vynil de ARRIUBERGÉ Stéphane

Présentation de la marque Vynil

Déposée le 29 septembre 2006 par ARRIUBERGÉ Stéphane, IORIO Massimiliano, MONTARD Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vynil »

Les déposants sont ARRIUBERGÉ Stéphane domicilié(e) 299 rue des Pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France, IORIO Massimiliano domicilié(e) 299 rue des Pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France, MONTARD Christine domicilié(e) 66 avenue Secretan,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stéphane arriubergé domicilié(e) 299 rue des pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vynil est expirée depuis le 29 septembre 2016.

ARRIUBERGÉ Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : DESIGN RECIPE BOOK


ARRIUBERGÉ Stéphane - 299 rue des Pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France

IORIO Massimiliano - 299 rue des Pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France

MONTARD Christine - 66 avenue Secretan,75019 PARIS - 75019 - France


stéphane arriubergé - 299 rue des pyrénées,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°519854 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres. Compositions extinctrices. Préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments. Matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sels pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriels ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaires ; décolorants à usage industriels ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.