Déposée le 6 janvier 2005 par Arriubergé Stéphane et IORIO Massimiliano
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMESTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Les déposants sont Arriubergé Stéphane domicilié(e) 3 rue du Buisson Saint Louis - 75010 - PARIS - France et IORIO Massimiliano domicilié(e) 3 rue du Buisson Saint Louis - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque DOMESTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Arriubergé Stéphane - 3 rue du Buisson Saint Louis - 75010 - PARIS - France
IORIO Massimiliano - 3 rue du Buisson Saint Louis - 75010 - PARIS - France
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Inscription le 29 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°519854 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2015 n°2576050 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-16
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publication de textes publicitaires, relations publiques. Publication de livres, production de films sur bandes vidéo. Organisation d'expositions à buts culturels. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), études de projets techniques, architecture, décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, stylisme (esthétique industrielle).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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