Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLUVERM
Numéro de dépôt :
1322674
Date de dépôt :
09/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1995
Présentation de la marque SOLUVERM
Déposée le 9 septembre 1985 par ARRIGONI Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUVERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLUVERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUVERM est expirée depuis le 9 septembre 1995.
ARRIGONI Patrice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08