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Marques déposées par ARRIBERT Bernard
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Le sceau de Lange
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le sceau de Lange
ARRIBERT Bernard
CHAMBON Karine

Numéro de dépôt :
3267505
Date de dépôt :
14/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
14/01/2014
Le sceau de Lange de ARRIBERT Bernard

Présentation de la marque Le sceau de Lange

Déposée le 14 janvier 2004 par ARRIBERT Bernard et CHAMBON Karine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Le sceau de Lange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Les déposants sont ARRIBERT Bernard domicilié(e) 451 route du Fangeat,38330 SAINT-ISMIER - 38330 - France et CHAMBON Karine domicilié(e) chemin de la Poulatière,38330 SAINT-ISMIER - 38330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARRIBERT Bernard domicilié(e) 451 route du Fangeat,38330 SAINT-ISMIER - 38330 - France.

La marque Le sceau de Lange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le sceau de Lange est expirée depuis le 14 janvier 2014.


ARRIBERT Bernard - 451 route du Fangeat,38330 SAINT-ISMIER - 38330 - France

CHAMBON Karine - chemin de la Poulatière,38330 SAINT-ISMIER - 38330 - France


Monsieur ARRIBERT Bernard - 451 route du Fangeat,38330 SAINT-ISMIER - 38330 - France


Inscription le 24 juin 2004 - retrait partiel n°395376 - Publication au BOPI 2004-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

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