Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NET AZUR
Numéro de dépôt :
1304668
Date de dépôt :
29/03/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/1995
Présentation de la marque NET AZUR
Déposée le 29 mars 1985 par ARRIAT Gilbert Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NET AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NET AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304668.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET AZUR est expirée depuis le 29 mars 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36