Déposée le 19 février 2004 par l'association loi 1901 ARRDHOR – CRITT Horticole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COULEURS DE PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 ARRDHOR – CRITT Horticole domicilié(e) 18, rue de l'arsenal,17300 ROCHEFORT - 17300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 476 080 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARRDHOR – CRITT Horticole Mme Anne de la Sayette domicilié(e) 18, rue de l'arsenal,17300 ROCHEFORT - 17300 - France.
La marque COULEURS DE PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARRDHOR – CRITT Horticole Association loi 1901 - 18, rue de l'arsenal,17300 ROCHEFORT - 17300 - France - SIREN 351476080
ARRDHOR – CRITT Horticole Mme Anne de la Sayette - 18, rue de l'arsenal,17300 ROCHEFORT - 17300 - France
Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423085 - Publication au BOPI 2005-11-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Couleurs ; colorants ; pigments ; colorants naturels ; pigments naturels ; colorants végétaux ; pigments végétaux ; matières tinctoriales ; mordants ; colorants pour la teinture des textiles ; colorants pour l'impression des textiles ; pigments pour l'impression des textiles ; produits de coloration pour la teinture ou l'impression des textiles ; colorants pour les peintures, enduits, vernis ou laques ; pigments pour les peintures, enduits, vernis ou laques ; pigments pour la peinture au doigt ; pâtes pigmentaires ; produits de coloration pour les peintures, enduits, vernis ou laques ; peintures, enduits, vernis ou laques formulés à l'aide de colorants ou de pigments végétaux ; colorants pour artistes ; pigments pour artistes ; produits de coloration pour artistes ; colorants pour application sur support toile, papier, carton, bois, métal, pierre, peau, cheveux, fibres naturelles ou synthétiques, cuir ; pigments pour application sur support toile, papier, carton, bois, métal, pierre, peau, cheveux, fibres naturelles ou synthétiques, cuir ; Produits de coloration pour application sur support toile, papier, carton, bois, métal, pierre, peau, cheveux, fibres naturelles ou synthétiques, cuir ; colorants pour préparations cosmétique ; pigments pour préparations cosmétique ; produits de coloration pour préparations cosmétique ; colorants pour l'imprimerie et les encres ; pigments pour l'imprimerie et les encres ; colorants pour boissons et aliments ; pigments pour boissons et aliments. Produits cosmétiques ; produits de coloration des cheveux ; produits de teinture des cheveux ; produits de maquillage, produits de coloration de la peau ; rouge à lèvres, savons, bougies ; produits d'entretien et de nettoyage, produits d'hygiène corporelle ; produits de bains ; bains colorés ; produits pour l'avivage des couleurs, l'enlevage des couleurs ; produits de lavage et de blanchissage pour textiles ; lessives ; produits et crèmes pour la conservation des cuirs. Mise au point de procédés, à savoir : services de recherche et de conception de procédés d'extraction d'extraits végétaux ; services de recherche et de conception de produits colorants d'origine végétale ; services de recherche et de conception de formulations chimiques de produits de coloration ; conseil technique sur l'utilisation de colorants d'origine naturelle ; analyse physico-chimiques dans le domaine des produits de coloration.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COULEURS DE PLANTES"
