Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Osier Vivre
Arrault Dominique

Numéro de dépôt :
4046857
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2023
Osier Vivre de Arrault Dominique

Présentation de la marque Osier Vivre

Déposée le 13 novembre 2013 par Arrault Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Osier Vivre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est Arrault Dominique domicilié(e) 2 rue des fontaines, aubiat, 63570 AUZAT LA COMBELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arrault Dominique domicilié(e) 2 rue des fontaines, aubiat, 63570 AUZAT LA COMBELLE - France.

La marque Osier Vivre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Osier Vivre est expirée depuis le 13 novembre 2023.


Arrault Dominique - 2 rue des fontaines, aubiat, 63570 AUZAT LA COMBELLE - France


M. Arrault Dominique - 2 rue des fontaines, aubiat, 63570 AUZAT LA COMBELLE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.