Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARRASATE
Arrasate, C.I. (Taci)

Numéro de dépôt :
967202
Date de dépôt :
28/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARRASATE

Déposée le 28 septembre 1976 par Arrasate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARRASATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Arrasate, C.I. (Taci) domicilié(e) (société espagnole), San Andrès, s/n, Mondragon, Guipuzcoa (Espagne). - Espagne.

La marque ARRASATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ARRASATE est expirée depuis le 28 septembre 1986.

Arrasate a également déposé les autres marques suivantes : ARRASATE


Arrasate, C.I. (Taci) - (société espagnole), San Andrès, s/n, Mondragon, Guipuzcoa (Espagne). - Espagne


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Machines-outils, machines pour la manipulation de tôle et feuillard de fer;toute sorte de cisailles et de presses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).