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Marques déposées par Arras Grand Arras Rayonnement
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le végétal BY ARRAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le végétal BY ARRAS
Arras Grand Arras Rayonnement

Numéro de dépôt :
4594077
Date de dépôt :
27/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2029
le végétal BY ARRAS de Arras Grand Arras Rayonnement

Présentation de la marque le végétal BY ARRAS

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2019 par Arras Grand Arras Rayonnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le végétal BY ARRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est Arras Grand Arras Rayonnement domicilié(e) 33 rue Sainte Marguerite - 62000 - Arras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arras Grand Arras Rayonnement, Monsieur Georges BACOT domicilié(e) 2 rue sainte marguerite - 62000 - Arras - France.

La marque le végétal BY ARRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le végétal BY ARRAS arrivera à expiration en date du 27 octobre 2029.


Arras Grand Arras Rayonnement - 33 rue Sainte Marguerite - 62000 - Arras - France


Arras Grand Arras Rayonnement, Monsieur Georges BACOT - 2 rue sainte marguerite - 62000 - Arras - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Plantes naturelles ; plantes ; arbres (végétaux) ;

Informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.