LA SETIMA PRODUCTION M. ARRANZ FREDERIC
M. RIBEIRO HERBERT
M. RIBEIRO HERBERT
Présentation de la marque LA SETIMA PRODUCTION
Déposée le 17 octobre 2013 par monsieur ARRANZ FREDERIC et monsieur RIBEIRO HERBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA SETIMA PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.
Les déposants sont monsieur ARRANZ FREDERIC domicilié(e) 189 RUE SAINT DENIS - 75002 - PARIS - France et monsieur RIBEIRO HERBERT domicilié(e) 189 RUE SAINT DENIS - 75002 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARRANZ FREDERIC domicilié(e) 189 RUE SAINT DENIS - 75002 - PARIS - France.
La marque LA SETIMA PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SETIMA PRODUCTION est expirée depuis le 17 octobre 2023.
M. ARRANZ FREDERIC - 189 RUE SAINT DENIS - 75002 - PARIS - France
M. RIBEIRO HERBERT - 189 RUE SAINT DENIS - 75002 - PARIS - France
M. ARRANZ FREDERIC - 189 RUE SAINT DENIS - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Supports d'enregistrement sonores et/ou visuels ; musique numérique et vidéos (téléchargeable) ; fichiers MP3 ; MP4 ; films préenregistrés ; films téléchargeables à partir de l'Internet. Support ; de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports ; d'information impressionnés ou non ; disques vidéo préenregistrés ou vierges ; disques ; acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; cartes électroniques, ; cartes de jeux sur supports électroniques ; supports de programmes multimédia contenant des ; images et/ou sons enregistrés ; dessins et séries animés ; jeux informatisés à savoir logiciels de jeux ; appareils et ; périphériques d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec ; récepteur de télévision ; programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de ; cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux ; interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et ; pour la mise en forme informatique, la numérisassions de textes et/ou d'images, fixes ou ; animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment ; bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, écran d'ordinateurs, ; tablette numérique, téléphone portable ou tout autre support similaire ou connexe. Films ; cinématographiques ; supports à semi-conducteurs ; mémoires à semi-conducteurs ; vidéos ; bandes ; vidéo ; disques vidéo ; disques vidéonumériques (DVD) ; vidéos et bandes vidéo interactives ; livres enregistrés sur bande ; microfiches ; appareils et instruments pour le traitement des ; données ; appareils et instruments, tous pour l'enregistrement, le stockage, le traitement, la ; récupération, la transmission ou l'affichage de données électroniques ; supports de données ; numériques ; programmes informatiques ; appareils et instruments multimédia interactifs ; publications multimédia ; enregistrements multimédia ; publications électroniques ; bases de ; données ; appareils et instruments d'instruction, d'éducation et d'enseignement ; musique ; numérique (téléchargeable) fournie à partir d'Internet ; musique numérique (téléchargeable) ; fournie à partir de sites Web MP3 sur Internet ; vidéos numériques (téléchargeables) fournies ; via l'Internet ; lecteurs MP3 ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à ; partir de bases de données ou de l'Internet ; pièces et parties constitutives pour tous les ; produits précités ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Affiche ; cartonnages ; imprimés ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles, plaquette commerciale en papier et/ou en carton ; prospectus et tracts publicitaires ; fanions en papier ; gravures, papier d'emballage ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, ; cartes postales, cartes, cartes (géographie) ; cartes de souhaits, cartes de voeux, cartes de visite, cartes à jouer ; vignettes autocollantes, décalcomanies ; articles de papeterie, papier à lettres, faire-parts (papeterie), enveloppes (papeterie), couvertures (papeterie), transparents (papeterie), blocs, cahiers, carnets, répertoires téléphoniques, décalcomanies ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; décors de plateaux de télévision, de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles en papier ou carton ; produits de l'imprimerie, bandes dessinées, publications, imprimés, catalogues, livrets, almanachs, annuaires professionnels (sur supports papier et/ou carton) ; publications ; livres de référence ; répertoires ; dictionnaires ; manuels ; rapports ; magazines ; revues ; périodiques ; publications périodiques ; bulletins d'information ; documents commerciaux ; papier pour imprimantes d'ordinateurs ; feuilles de données ; publicités ; informations et données imprimées ; publications multimédia ; papeterie ; images ; affiches ; illustrations ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Jeux automatiques (machine) à prépaiement, jeux automatiques et appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques et automatiques utilisés avec un récepteur de télévision, ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Services de promotion de vente en matière d'enregistrements sonores et/ou visuels et divertissement ; direction professionnelle des affaires artistiques ; gestion commerciale des carrières d'artistes ; services de promotion commerciale des musiciens, des chanteurs, des acteurs, des compositeurs de chansons, des interprètes et des artistes ; organisation de campagnes promotionnelles sur tout moyen de communication ; organisation et conduite, de concerts, d'expositions, de séminaires, de conférence et de salons dans le domaine de la musique, du cinéma, de la télévision et des divertissements à but commerciaux ou de publicité. Agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaire ; mise à jour de documents publicitaires ; location de matériel publicitaire ; études de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; courrier publicitaire ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité sur Internet ; recherches de marchés ; services de données et d'informations à des fins commerciales ; services de recherche, de planification et d'analyse des tendances à l'attention des entreprises (conseil en organisation des affaires) ; services en ligne d'informations d'affaires et commerciales ; gestion commerciale ; agences d'informations commerciales ; répertoires ; services d'analyse et de recherche commerciales ; services de publicité et informations d'affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias à usage interactif ou non, sur tous les supports nécessaires ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation et location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Gérance administrative de lieux d'exposition. Service de consultation, d'information, de conseil et assistance dans tous les domaines précités ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias à usage interactif ou non ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Emissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non. Communications vidéographiques, informatiques ; radiocommunication, télédiffusion, radiodiffusion, vidéocommunication, télétexte, vidéotex, vidéotransmission ; diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques par tous moyens ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques ; émissions multimédias ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées par réseau Internet ou Intranet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques. Services de communication électronique ; services dans le domaine du courrier électronique ; location et crédit-bail d'appareils de communication et d'adresses électroniques ; fourniture d'informations en matière de communications et service de communications en ligne ; services de communications permettant l'accès à des informations et à des données ; services d'affichage et de transmission électroniques de données ; fourniture d'accès à des infrastructures de communications services de bulletins d'informations électroniques ; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de communication par ondes radio, téléphone, télédiffusion, télévision, voie hertzienne, télévision numérique terrestre, adsl, Internet, World Wide Web, câble, fils, fibre, satellite, micro-ondes et faisceau électriques ; services de télévision interactifs ; services de communication liés au shopping électronique ; services de transfert électronique de documents ; collecte et transmission de messages ; transmission via des réseaux de communication et d'ordinateurs ; transmission d'informations numériques ; affichage électronique d'informations, de messages, de texte, d'images et de données ; services d'accès public et privé à l'Internet et au réseau de communication mondial (WWW) ; fourniture d'informations par voie électronique concernant Internet ; services de serveurs www ; services de consultation, d'information et de conseils pour tous les services précités.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de divertissements en ligne, enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical, audiovisuel et cinématographique ; divertissements sous forme de représentations accomplies par des artistes par le biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, sur site Web présentant des spectacles sous toutes ses formes. Organisation de manifestations sportives ; production et réalisation de spectacles, de films ; agences pour artistes ; services de divertissement ; production, publication, distribution et édition de livres ; de texte, d'illustration ; de journaux, périodiques, revues et de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques de supports audiovisuels, de supports multimédias. Services de réalisation et de production de programmes radiophoniques et télévisés ; services d'accès à des vidéos en ligne ; édition et publication de programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique ; montage de bande vidéo, reportages, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Production, présentation et distribution d'oeuvres audio et vidéo, y compris programmes télévisés, programmes radiophoniques, multimédias et films et services de consultation concernant les services précités ; distribution de films non téléchargeables pouvant être visualisés sur l'Internet. Services de production, création, réalisation, montage, mise à disposition, édition, exploitation, duplication, distribution, location, prêt, d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisés, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales et d'oeuvres multimédia sur tous supports son et/ou image et location d'appareils et d'instruments destinés à l'enregistrement, au montage, à la mise à disposition, à la duplication des oeuvres citées ci-dessus et également pour les jeux, jeux vidéo, films, dessins et de séries animés utilisant des images de synthèse ; production, création, réalisation et représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, télécinéma ; services de régie vidéo ; agences pour artistes ; services de reporters ; reportages télévisés, reportages photographiques, Web reportages ou Web documentaires ; service de consultation, d'information, de conseil et assistance dans tous les domaines précités ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; Travaux d'ingénieurs dans les domaines des spectacles, du cinéma, des divertissements et des ; jeux télévisés ; services d'assistance professionnelle technologique liés au cinéma et à la ; télévision ; conception et développement de sites Web et de sites de télévision interactive en ; ligne proposant des programmes télévisés et des films. Accès en ligne à des bases de données et ; documents de référence et à des versions mises à jour de bases de données et documents de ; référence ; location de temps d'accès à une base de données ; écriture, conception et ; développement de logiciels ; préparation de ; rapports ; photographie ; crédit-bail et location de matériel informatique et logiciels ; permettant la télévision interactive et le shopping électronique ; services de conseils et d'assistance dans les domaines de la télévision interactive et du shopping électronique ; accès en ; ligne à des bases de données et documents de référence et à des versions mises à jour de bases ; de données et documents de référence ; location de temps d'accès à une base de données ; préparation de rapports ; services de conseil, d'aide et ; assistance dans les domaines précités ; fourniture de temps d'accès pour ; des tiers (cafés Internet) ; fourniture d'accès à des informations et à des bases de données en ; ligne, autres qu'à des fins commerciales ; fourniture de sites Web sur Internet ; services de ; développement, conception, préparation, conseils et assistance en matière de sites Web, de ; pages en langage HTML et d'édition électronique ; fourniture de services de réalité virtuelle, à savoir conception de logiciels de réalité virtuelle ; location et crédit-bail de systèmes de réalité virtuelle ; conception, dessin et rédaction pour ; des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; création et gestion de ; sites Web ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; installation et maintenance de ; logiciels ; location de temps d'accès à une base de données informatique (non assurée par des ; fournisseurs de services Internet) ; services d'un informaticien ; création (conception) de matériel de ; formation ; services de conception ; programmation pour ordinateurs ; consultations ; professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir ; services de conseils de techniciens, de preneurs de sons, de caméramans, de costumiers et de ; décorateurs dans le domaine des spectacles, du cinéma, des divertissements et des jeux ; télévisés ; service de consultation, d'information, de conseil et assistance dans tous les ; domaines précités ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; Gestion et exploitation de droits d'auteur et de droits de propriété intellectuelle. Gérance de droits d'auteur ; concession de licences de propriété intellectuelle ; études de projets techniques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Service de consultation, d'information, de conseil et assistance dans tous les domaines précités.