Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BEL ABRI
Numéro de dépôt :
1492710
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
29/12/1996
Présentation de la marque LE BEL ABRI
Déposée le 29 décembre 1986 par ARRAGAIN ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LE BEL ABRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE BEL ABRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492710.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BEL ABRI est expirée depuis le 29 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12