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Marques déposées par ARRACHART Daniel
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CCAS INFORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCAS INFORMATION
ARRACHART Daniel

Numéro de dépôt :
1570146
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2000

Présentation de la marque CCAS INFORMATION

Déposée le 16 janvier 1990 par ARRACHART Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCAS INFORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARRACHART Daniel, domicilié(e) Immeuble Rond Point 93 63 rue du Général Galliéni, 93104 MONTREUIL CEDEX - France.

La marque CCAS INFORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCAS INFORMATION est expirée depuis le 16 janvier 2000.


ARRACHART Daniel - Immeuble Rond Point 93 63 rue du Général Galliéni, 93104 MONTREUIL CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Revue bimestrielle d'information. Edition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.