Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JMAA TMNA L'ASTEROIDE B.612
MADAME ARQUILLIERE MARIE LUCIE

Numéro de dépôt :
95580566
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2005

Présentation de la marque JMAA TMNA L'ASTEROIDE B.612

Déposée le 7 juillet 1995 par madame ARQUILLIERE MARIE LUCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JMAA TMNA L'ASTEROIDE B.612 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est madame ARQUILLIERE MARIE LUCIE domicilié(e) 14 BOULEVARD DE LA CROIX ROUSSE, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME ARQUILLIERE MARIE LUCIE - France.

La marque JMAA TMNA L'ASTEROIDE B.612 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMAA TMNA L'ASTEROIDE B.612 est expirée depuis le 7 juillet 2005.

ARQUILLIERE MARIE LUCIE a également déposé les autres marques suivantes : L'OEUF DE CHRISTOPHE COLOMB DONNE DE L'ESPRIT 9


MADAME ARQUILLIERE MARIE LUCIE - 14 BOULEVARD DE LA CROIX ROUSSE, 69001 LYON - France


MADAME ARQUILLIERE MARIE LUCIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN - PAPIER CARTON Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, matériel d'instruction à l'exception des appareils, cartes à jouer, clichés.MEUBLES. DENTELLES ET BRODERIES, RUBANS, LACETS Boutons, crochets et illets, épingles, agiuilles FLEURS ARTIFICIELLES. JEUX, JOUETS, ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT à l'exception des chaussures, vêtements, tapis, décoration pour arbres de Noël.PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ni préparés, ni transformés, graines (semences), fleurs naturelles.Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.