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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARQUES TEXTILES ARTEX
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ACTUEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTUEL
ARQUES TEXTILES SA ARTEX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1278088
Date de dépôt :
05/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2004
ACTUEL de ARQUES TEXTILES ARTEX

Présentation de la marque ACTUEL

Déposée le 5 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) ARQUES TEXTILES ARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARQUES TEXTILES ARTEX domicilié(e) Z.I du Hocquet, 62510 ARQUES (dossier no 2035510) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 276 563 .

La marque ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTUEL est expirée depuis le 5 juillet 2004.


ARQUES TEXTILES SA ARTEX (Société Anonyme) - Z.I du Hocquet, 62510 ARQUES (dossier no 2035510) - France - SIREN 351276563


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 1994 n°2035510 - Publication au BOPI 1994-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°177187 - Publication au BOPI 1994-06-30

Vêtements, y compris les bottes, les souliers, les chaussures et les pantoufles.