ONE - ORGANISATION DES NOTAIRES DE L'EST

SARL ARQUEBUSE NOTAIRES ASSOCIES

Présentation de la marque ONE - ORGANISATION DES NOTAIRES DE L'EST

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARQUEBUSE NOTAIRES ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONE - ORGANISATION DES NOTAIRES DE L'EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARQUEBUSE NOTAIRES ASSOCIES domicilié(e) 18 RUE DE L'ARQUEBUSE - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARQUEBUSE NOTAIRES ASSOCIES, Madame Laurence CARLIER domicilié(e) 18 RUE DE L'ARQUEBUSE - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

La marque ONE - ORGANISATION DES NOTAIRES DE L'EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4688018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE - ORGANISATION DES NOTAIRES DE L'EST arrivera à expiration en date du 2 octobre 2030.

ARQUEBUSE NOTAIRES ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : ARQUEBUSE NOTAIRES ASSOCIES , A arquebuse notaires associés