Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTURE
ARQUE Marie-France

Numéro de dépôt :
99775114
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque CAPTURE

Déposée le 12 février 1999 par ARQUE Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est ARQUE Marie-France, domicilié(e) 8 bis, rue de Presbourg, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque CAPTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTURE est expirée depuis le 12 février 2009.


ARQUE Marie-France - 8 bis, rue de Presbourg, 75016 PARIS - France


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Inscription le 31 mai 1999 - Retrait partiel n°278353 - Publication au BOPI 1999-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Bougies (éclairage). Outils et instruments à mains entraînés manuellement, couteaux, coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères), ouvre-huîtres, coupe-légumes. Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire, horlogerie, parures d'argent, argent brut ou battu, argent filé, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes à cigares en métaux précieux, boîtes à cigarettes en métaux précieux, boîtes à thé en métaux précieux, boites en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), montres-bracelets, bracelets de montres, breloques, broches (bijouterie), plateaux à servir en métaux précieux, service à café en métaux précieux, cafetières en métaux précieux, candélabres (chandeliers) en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, chaînes (bijouterie), chronographes (montres), chronomètres, chronomètres à arrêt, fume-cigare en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, colliers (bijouterie), coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravate, cruchons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, épingles (bijouterie), gobelets en métaux précieux, joaillerie, chaînes de montres, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères), passe-thé en métaux précieux, passoires en métaux précieux, pelles (bijouterie), pierreries, pierres précieuses, pierres fines, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux, vases en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, services (vaisselles) en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, soupières en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, surtouts de table en métaux précieux, tasses en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, théières en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux. Meubles, pièces d'ameublement, niches pour animaux d'intérieur, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives non en matières textiles, meubles appui-tête, verre-argenté (miroiterie), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, baguettes d'encadrement, bahuts non métalliques (coffres), bancs (meuble), étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiseries pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, buffets, buffets roulants, meubles de bureau, bureaux, cadres (à l'exception de ceux pour la construction), moulures pour cadres, canapés, casiers, chaises, chaises hautes pour enfants, chaises longues, commodes, comptoirs, coussins, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, dessertes, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, divans, écrans de cheminées, tringles de tapis d'escaliers, étagères, fauteuils, fichiers, figurines ; garnitures de fenêtre, de lits, de meubles, de portes non métalliques ; glaces (miroirs), housses à vêtements, housses pour vêtements, matelas, meubles, objets mobiles pour la décoration, mobiles décoratifs, porte-parapluies, paravents, patères de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, porte-revues, porte-chapeaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires, sièges métalliques, sofas, stores d'intérieur à lamelles, tables, tables de toilette, tabourets, cintres pour vêtements, vitrines (meubles). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, arrosoirs, assiettes, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchons, bougeoirs, bouilloires non électriques, boules à thé, boutons de poignées en porcelaine, plateaux à servir, cache-pot non en papier, services à café, candélabres (chandeliers), carafes, dessous de carafe, porte-cartes de menus, casseroles, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, cristaux (verrerie), faïence, pots à fleurs, supports pour fleurs, seaux à glace, huiliers, ramasse-miettes, ouvre-bouteilles, corbeilles à pain, planches à pain, passe-thé, passoires, pelles à tartes, plateaux à usage domestique en papier, plats, moulins à poivre à main, poivriers, porcelaines, cache-pot, poteries, pots, ronds de serviettes, vases, saladiers, salières, seaux, services (vaisselle), soucoupes, soupières, sucriers, surtouts de table, tasses, vaisselle, verres à boire. Tissus d'ameublement, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, dessous de carafe en linge de table, tissus de chanvre, toile de chanvre, tissus chenillé, toiles cirées, tissus de coton, housses pour coussins, housses pour oreillers, couvertures de lit, couvre-lit, damas (étoffe), haire (draps en haire), draps, embrasses en matières textiles, étoffes, flanelle (tissus), tissus de jute, tissus de laine, tissus de lin, linge de table (en matières textiles), linge de maison, moleskine, tentures murales en matières textiles, napperons individuels en matières textiles, nappes (non en papier), plaids, portières (rideaux), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de table, soie, stores en matières textiles, tapis de table, taffetas, velours. Passementerie ; dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints. Composition florale, décoration intérieure, services de dessinateurs de mode, informations sur la mode, clubs de rencontre, salons de beauté, stylisme (esthétique industrielle), location de vêtements.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.