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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) arquantes-economie
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ARQUANTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARQUANTES
arquantes-economie, SARL

Numéro de dépôt :
4057711
Date de dépôt :
30/12/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
30/12/2023
ARQUANTES de arquantes-economie

Présentation de la marque ARQUANTES

Déposée le 30 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) arquantes-economie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ARQUANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) arquantes-economie domicilié(e) 3 allée du Bastier - 87110 - BOSMIE L'AIGUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 991 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arquantes-economie, M. NORMAND JEROME domicilié(e) 3 allée du Bastier - 87110 - BOSMIE L'AIGUILLE - France.

La marque ARQUANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057711.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARQUANTES est expirée depuis le 30 décembre 2023.


arquantes-economie, SARL - 3 allée du Bastier - 87110 - BOSMIE L'AIGUILLE - France - SIREN 532991338


arquantes-economie, M. NORMAND JEROME - 3 allée du Bastier - 87110 - BOSMIE L'AIGUILLE - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Affaires commerciales se rapportant directement ou indirectement à l'acte de construire des bâtiments de tous types ;

Affaires financières et affaires immobilières se rapportant directement ou indirectement à l'acte de construire des bâtiments de tous types ;

Conseil en matière de construction et assistance technique aux maîtres de l'ouvrage et aux maîtres d'oeuvre, architectes en matière de construction ;

Etude de projets techniques.