Déposée le 25 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARQUAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARQUAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARQUAD domicilié(e) 68 rue Jean-Jacques Rousseau,36200 ARGENTON s/Creuse - 36200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 016 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique SPICK ARQUAD domicilié(e) 68 rue JJ Rousseau,36200 ARGENTON s/Creuse - 36200 - France.
La marque ARQUAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321919.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARQUAD est expirée depuis le 25 octobre 2014.
ARQUAD SARL - 68 rue Jean-Jacques Rousseau,36200 ARGENTON s/Creuse - 36200 - France - SIREN 409016961
Madame Dominique SPICK ARQUAD - 68 rue JJ Rousseau,36200 ARGENTON s/Creuse - 36200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Conseil et assistance en démarches administratives (création, impôts, organismes sociaux, assurances, banques, cessation, déclarations…), organisation du travail (élaboration et modification des tâches à exécuter et de leur ordre d'exécution, aménagement ergonomique de l'espace de travail, de l'écran de l'ordinateur de travail et des fichiers dans l'ordinateur), communication commerciale, gestion du personnel (embauche, paie, déclarations sociales, gestion du temps de travail, départ, licenciement…). Conception et gestion de projets commerciaux ou administratifs (montage des dossiers, mise en place du travail administratif, mise en place des procédures de commercialisation, suivi de gestion administrative, financière et du personnel). Portage administratif, juridique et commercial de salariés (tous métiers). Communication financière. Formation de professionnels et de particuliers, par exemple à la communication, sur divers logiciels, à l'utilisation d'Internet. Organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès. Recherche de documentation juridique et techniques. Assistance juridique : statuts, contrats, courriers…
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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