Déposée le 1 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARQANA HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARQANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-40 du 6 octobre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARQANA HOLDING domicilié(e) 32 Avenue Hocquart de Turtot - 14800 - DEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 843 372 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL WATRIGANT ET ASSOCIES, M. DE WATRIGANT patrick domicilié(e) 25 RUE COQUILLIERE - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ARQANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3448033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARQANA arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.
ARQANA HOLDING, SAS - 32 Avenue Hocquart de Turtot - 14800 - DEAUVILLE - France - SIREN 490843372
SELARL WATRIGANT ET ASSOCIES, M. DE WATRIGANT patrick - 25 RUE COQUILLIERE - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 12 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448250 - Publication au BOPI 2007-02-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2016 n°2623369 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-08
Papier, articles en papier, carton, articles en carton ; produits de l'imprimerie, journaux, publications périodiques, revues, magazines, prospectus, livres, albums, bulletins, guides, catalogues, brochures, feuilles d'annonces ; répertoires ; photographies ; papeterie ; peintures, matériel pour les artistes et pinceaux.
Malles et valises, sacoches ; fouets, cravaches d'équitation, harnais pour animaux, sellerie.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.
Publicité ; affaires ; gestion commerciale ; administration commerciale ; services administratifs ; conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils en publicité ; bureaux de placement et consultations pour les affaires ; établissement de statistiques ; comptabilité ; estimations, évaluations et expertises en affaires ; distribution de prospectus, reproduction de documents, diffusion d'annonces publicitaires ; agences d'import-export ; ventes publiques, services de ventes aux enchères ; service de ventes aux enchères des produits cités en classe 31 et d'articles en tous genres, y compris par des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication (Internet) ; services d'assistance et de conseils en matière de ventes aux enchères ; présentation et démonstration de produits ; organisation de salons et d'expositions à buts publicitaires ou commerciaux ; organisation de lieux d'exposition à buts commerciaux, à savoir : organisation de salles de ventes virtuelles ; services de bases de données, à savoir collecte d'informations sur l'art, le commerce d'antiquités, les expositions et les ventes aux enchères.
Assurances, opérations et estimations financières dans le domaine des ventes publiques et des ventes aux enchères ayant trait aux objets d'art ou de collection et aux chevaux ; estimations d'objets d'art ou de collection ; services de conseils, d'assistance et d'informations afférents aux activités précitées en classe 36.
Services d'entreposage ; services d'entrepôts de douane ; dépôt sécurisé de marchandises ; conditionnement de produits ; transport de marchandises ; services de conseiller et consultant se rapportant aux services précités.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, catalogues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; diffusion de programmes, de vidéogrammes et de phonogrammes.
Estimations, évaluations et expertises d'objets d'art ; authentification d'œuvres d'art.
Services de restauration (alimentation), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, snack-bars, services de traiteurs ; hébergement temporaire, services hôteliers ; pensions pour animaux.
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