Présentation de la marque Internet Business Plateforms
Déposée le 22 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Arpson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Internet Business Plateforms » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Arpson domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 424 882 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arpson domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque Internet Business Plateforms a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Arpson, SAS - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 401424882
Arpson - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 9 avril 2013 - Rejet partiel n°598473 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; disques acoustiques disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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